Pierre Trouvat
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Pierre TROUVAT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du Marais poitevin
représentants des usagers et des organismes intéressés
mentionnés au 3° du I de l'article R. 213-49-9 du code de l'environnement
Chambre d'agriculture des Deux-Sèvres
Groupe:
Établissement public du Marais poitevin
conseil_administration
JORFTEXT000036246097
(source JORF)
nomination
22 Décembre 2017
22/12/2017
De:
Pierre TROUVAT
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Syndicat d'irrigants
Remplace:
M. James GANDRIEU
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000035986490
(source JORF)
nomination
08 Novembre 2017
08/11/2017
De:
Pierre TROUVAT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926
(source JORF)
nomination
04 Juillet 2014
04/07/2014
De:
Pierre Trouvat
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000027655234
(source JORF)
nomination
04 Juillet 2013
04/07/2013
De:
Pierre Trouvat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Marais poitevin
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Chambre d'agriculture des Deux-Sèvres
Groupe:
Établissement public du Marais poitevin
conseil_administration
DEVL1127228A
(source BODD)
nomination
10 Avril 2012
10/04/2012
De:
Pierre TROUVAT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147
(source JORF)
nomination
04 Juillet 2008
04/07/2008
De:
Pierre Trouvat
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Remplace:
M. Jean-Paul Lumineau
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000823253
(source JORF)
nomination
04 Septembre 2007
04/09/2007
De:
Pierre Trouvat
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000424768
(source JORF)
nomination
17 Septembre 2005
17/09/2005
De:
Pierre Trouvat
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les agriculteurs
Suppléants
Remplace:
M. Jean-Michel Renaud
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000773774
(source JORF)
nomination
27 Octobre 2001
27/10/2001
