Pierre Trouvat


De: Pierre TROUVAT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du Marais poitevin
représentants des usagers et des organismes intéressés
mentionnés au 3° du I de l'article R. 213-49-9 du code de l'environnement
Chambre d'agriculture des Deux-Sèvres
Groupe:
Établissement public du Marais poitevin
conseil_administration
JORFTEXT000036246097(source JORF)
nomination
22 Décembre 201722/12/2017
De: Pierre TROUVAT
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Syndicat d'irrigants
Remplace:M. James GANDRIEU
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000035986490(source JORF)
nomination
08 Novembre 201708/11/2017
De: Pierre TROUVAT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Pierre Trouvat
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000027655234(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Pierre Trouvat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Marais poitevin
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Chambre d'agriculture des Deux-Sèvres
Groupe:
Établissement public du Marais poitevin
conseil_administration
DEVL1127228A(source BODD)
nomination
10 Avril 201210/04/2012
De: Pierre TROUVAT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Pierre Trouvat
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Remplace:M. Jean-Paul Lumineau
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000823253(source JORF)
nomination
04 Septembre 200704/09/2007
De: Pierre Trouvat
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Pierre Trouvat
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les agriculteurs
Suppléants
Remplace:M. Jean-Michel Renaud
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000773774(source JORF)
nomination
27 Octobre 200127/10/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.